Vous avez déjà entendu parler du terme maître d’œuvre amiante, mais quand on vous demande ce que c’est exactement, vous ne pouvez pas fournir une réponse précise ? Si c’est votre cas, sachez alors qu’il s’agit d’un professionnel du bâtiment qui travaille pour le compte d’un maître d’ouvrage, à travers un contrat de maîtrise d’œuvre. C’est le maître d’ouvrage qui établit ou fait établir un programme pour la construction ou la démolition d’un bâtiment.
Autour de maître d’œuvre amiante
Aujourd’hui, nous allons vous parler de maître d’œuvre amiante (MOA), notamment ce que votre maître d’œuvre peut proposer au cas où la présence d’amiante aurait été décelée au sein d’un bâtiment que vous voulez démolir ou réhabiliter.
Ces dernières années, les réglementations concernant le diagnostic des matériaux contenant de l’amiante ont considérablement évolué. Prenons l’exemple du décret 2012-639 du 4 mai 2012. Ce texte a entièrement revu les modalités d’intervention de votre MOA ainsi que les procédures de certification des entreprises intervenant dans ce domaine.
Quoi qu’il en soit, sachez que le diagnostic est surtout basé sur le taux d’empoussièrement généré par le maître d’œuvre pendant qu’il retire les matériaux contenant de l’amiante friable ou non friable.
Rappelons que l’amiante est un matériau considéré comme dangereux pour la santé. Depuis 1997, la loi interdit sa vente ainsi que celle des produits contenant ce matériau, car il est reconnu comme hautement cancérigène.
Comment réussir une opération de désamiantage?
Un MOA peut réaliser le désamiantage de votre bâtiment en quelques étapes. Dans un premier temps, il va procéder à des études, des repérages afin d’évaluer les risques liés à la présence d’amiante sur le site. Il pourra alors établir un plan de protection contre l’amiante, un dossier technique amiante (DTA) et un dossier de consultations des travaux (TCE). Ces dossiers seront regroupés dans un seul dossier appelé DAT ou diagnostic avant travaux.
Ceci étant fait, le maître d’œuvre va définir la méthodologie à adopter et établir le dossier de consultation des entreprises (DCE). Vous pouvez ensuite vous faire assister par le maître d’ouvrage pour réaliser la passation des marchés de travaux. Ce dernier sera en charge de diriger l’exécution, la réception et la vérification du bon achèvement des travaux.
Une fois les travaux achevés selon les règles de l’art, le maître d’œuvre doit donc remettre un rapport de fin de travaux (RFT) au maître d’ouvrage qui permettra de mettre à jour le DTA.
Un conseil : Assurez-vous de bien conserver ce document, car il pourra encore vous être demandé ultérieurement en guise d’attestation du retrait des matériaux contenant de l’amiante.
Toujours s’assurer que le désamiantage est fait par un professionnel.